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Assurance et moto modifiée : ce qu’il faut savoir


L’avancée de la technologie moderne en termes de moto incite un grand nombre de motards à apporter des petites améliorations sur leurs deux roues. Ce qui est en soi un acte autorisé par la loi française peut toutefois entraîner des conséquences notables sur le contrat d’assurance d’une moto.

Qu’appelle-t-on moto modifiée ?

Une moto d’origine dispose des équipements d’origine homologués pour une circulation autorisée en France. En cas de panne ou d’accident, ces derniers doivent être remplacés par des pièces d’origine adaptés à la moto. Dans le cas où certains ne correspondent pas à la carte grise, ou ne répondent pas aux normes imposées par l’Union Européenne ainsi qu’à une réception communautaire européenne (RCE), il s’agit d’une moto modifiée.

Pourquoi modifier sa moto ?

Plusieurs motivations peuvent pousser un motard à apporter des modifications à sa moto. Il peut s’agir d’un simple besoin de remplacement d’une pièce défectueuse. Mais la plupart du temps, il est surtout question d’apporter une amélioration sur la puissance de la moto. Aussi, certains passionnés transforment complètement la moto d'origine pour faire des motos d'usine un véhicule certes plus puissant mais également plus léger, plus design. Les fans de Cafe Racer surfent sur la tendance retro vintage et n'hésites pas à désossez entièrement la moto d'origine pour créer le deux-roues vintage qui leur ressemble. Comme nous l'explique iCasque,  un site d'équipement moto chez qui la passion se transmet de génération en génération, les modifications apportées aux moto peuvent être techniques, comme un changement de suspensions ou esthétiques, on modifie alors les feux, clignotants et les embouts de guidon. Toutes ces modifications rendent votre moto " non homologuée", par conséquent il est indispensable de vous renseignez en amont sur les assurances pour moto custom avant de vous lancer dans la construction d'un cafe racer, sans quoi vous risquez de rouler longtemps sans être bien assuré.

Ce qu’en dit la loi

Théoriquement, un scooter ou une moto ne doit circuler que s’il répond à toutes les normes citées auparavant. Selon l’article R322-8 du Code de la route en vigueur, le propriétaire doit systématiquement faire une déclaration à la préfecture en cas de modification des caractéristiques de sa moto ou de son scooter. Toutes « modifications notables » sur ladite moto ne correspondant ainsi pas à la carte grise, entraîne des poursuites. De lourdes peines pénales (jusqu’à 6 mois de prison) et financières (jusqu’à 1500€ d’amende) attendent aussi le propriétaire en cas d’accident. Une nouvelle homologation est ainsi nécessaire en cas de changement de diamètre, de taille de pneu, de largeur de roue, de poids, d’hauteur, de niveau sonore, de puissance (>78kW), de cycle et autres.

A propos de l’assurance

Dans le cas où un assureur arrive à apporter des preuves tangibles remettant en cause des modifications non conformes à l’origine et à la carte grise de la moto, il peut refuser toute indemnisation en cas d’accident. L’assurance est toutefois tenue de respecter ses engagements envers le motard si le sinistre a été causé par un élément autre que la modification de la moto. L’assurance doit aussi indemniser le propriétaire d’une moto si celui-ci a fait une déclaration pour les modifications apportées à sa moto. Les risques sont énormes pour le motard qui apporte des modifications aux équipements d’origine de son deux-roues sans prendre la peine d’en avertir son assurance. Celle-ci peut en effet refuser de verser une indemnisation en cas de sinistre, surtout si les changements apportés sont remis en cause. L’assurance peut même aller jusqu’à résilier le contrat d’assurance pour fausse déclaration. Dans le cas où le motard pense en outre revendre sa moto modifiée, il est aussi passible d’une amende de 7 500 € plus 6 mois de prison.

Trouver une assurance adaptée

De nombreuses compagnies d’assurance proposent des services complets adaptés aux motos modifiées. Pour trouver la solution d’assurance moto qui correspond à ses besoins et son budget, il suffit d’utiliser les services d’un comparateur d’assurance moto en ligne comme Kelassur. Avant de conclure un contrat d’assurance, l’assureur demande à voir la carte grise de la moto. Les termes dudit contrat sont établis selon les caractéristiques du deux-roues. Ainsi, une moto modifiée peut parfaitement bénéficier d’une assurance si son propriétaire fait une déclaration exacte et complète de ses caractéristiques à l’assureur.
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