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Malus: cas particuliers

En dehors des règles générales d'application du Malus, il existe quelques cas particuliers. Certains accidents ne jouent pas sur le Malus, mais d'autres peuvent entraîner un malus alors que vous pensiez le contraire. Par exemple, la collision avec un animal sauvage, le vol de voiture, le prêt de volant etc. Récapitulatif...

Dans tous les cas, le calcul du malus et son incidence sur le tarif d'assurance auto suivra les règles générales d'applications du Malus / Bonus, avec le calcul du CRM (Coefficient de Réduction Majoration), présentées dans le guide d'assurance auto du comparateur KelAssur.

Le conducteur responsable n'est pas le propriétaire contractant

La voiture que vous assurez est engagée dans un accident alors que vous ne conduisiez pas le véhicule. Deux cas:

  • vous saviez que votre voiture est conduite par un tiers,
  • vous ne saviez pas que votre auto était conduite par une autre personne.

Prêt du véhicule, consenti

Pour le prêt occasionnel de votre véhicule à un autre conducteur, en cas d'accident responsable, le malus vous sera appliqué, en suivant les particularités du "prêt de volant" (notamment une franchise importante). Idem pour une assurance avec un 2ème conducteur déclaré.

Voiture conduite à votre insu

C'est le cas typique du vol de véhicule, où le malfaiteur cause un accident avec votre voiture. Dans ce cas, vous n'aurez aucun malus.

Par contre, si l'autre conducteur habite sous votre toit, vous aurez un malus, même si il ou elle a utilisé votre voiture sans vous informer.

Le cas de force majeure

Certains accidents peuvent être provoqués par un "cas de force majeure". Par exemple un vice caché de la voiture comme un régulateur de vitesse défectueux. Si le cas de force majeure est admis, aucun malus ne vous sera appliqué.

Accident avec un animal sauvage

Tout dépend des circonstances de l'accident. Si l'assureur estime que vous pouviez l'éviter, le "cas de force majeure" ne sera pas retenu. Vous aurez un malus. Sachez qu'il existe un fonds de garantie pour la collision avec un animal sauvage, mais avec une franchie de 500 euros.

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