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Assurance Auto

Guide Pratique des assurances auto

Assurance Auto Obligatoire

L'assurance automobile est obligatoire. Elle doit couvrir au minimum la responsabilité civile du propriétaire, que ce soit pour un dommage corporel ou matériel causé à un tiers et ceux causés par les personnes ayant la garde ou la conduite du véhicule, même en cas de vol. L'absence d'assurance auto est sanctionnée pénalement.

Guide Pratique Assurance Auto

Ce guide pratique n'est en aucun cas un document juridique. Il se contente de vous simplifier la compréhension du milieu de l'Assurance Auto dans une interprétation générale et simplifiée. Seule la loi et les conditions contractuelles des assureurs font foi.

Voir aussi : Assurance Moto, assurance 2-roues - Assurance Prévoyance, protéger sa famille

Assurance auto : 3 catégories

On considère en général qu'il existe chez les assureurs 3 grandes catégories de police d'assurance voiture :

  • Formule Tiers,
  • Formule Intermédiaire,
  • Formule Tous Risques.

Formules Assurance Auto :
> Comparer les tarifs : Tiers, Intermédiaire, Tous Risques

Assurance Auto : Formule Tiers

C'est la police d'assurance auto minimum obligatoire.
Elle doit couvrir les dommages que le propriétaire ou le conducteur est susceptible de causer aux tiers : passagers, piétons, conducteurs et passagers des autres véhicules. Quand un automobiliste est assuré au tiers, il n'est pas garanti pour les dommages à son véhicule sauf s'ils sont causés par un tiers responsable.

Garanties de l'Assurance Tiers

En cas de sinistre causé par l'assuré, elle couvre seulement sa responsabilité civile. Elle ne couvre pas les garanties comme le vol, le bris de glace...

Comparer les Assureurs Auto :
> Devis Assurance au Tiers

Assurance Auto : Formule Intermédiaire

C'est un contrat d'assurance situé entre l'Assurance au Tiers et l'Assurance Tous Risques, sans définition précise.
Ce type de police d'assurance couvre la responsabilité civile au minimum. Elle ne couvre pas les dommages causés au véhicule de l'assuré s'il n'y a pas de tiers responsable identifié. Elle peut offrir d'autres garanties (vol, bris de glaces...). Les assureurs rivalisent de services et de garanties : le prix n'est pas le seul critère à prendre en compte.

Garanties de l'Assurance Tiers

Elles varient selon les compagnies d'Assurance Auto : vol, incendie, bris de glace, clause "défense et recours", assistance... La responsabilité civile de l'assuré est couverte (garantie minimum obligatoire).

Comparer les Assureurs Auto :
> Devis Assurance Intermédiaire

Assurance Auto : Formule Tous Risques

C'est la police qui assure votre voiture au maximum. Cette formule d'Assurance Voiture inclut les 2 précédentes (Assurance Tiers et Formule intermédiaire) + les dommages causés au véhicule assuré, sans qu'il y ait nécessairement un tiers responsable.

Garanties de l'Assurance Tous Risques

Inclut les garanties de l'Assurance Tiers + la Formule Intermédiaire + les dommages causés au véhicule même sans tiers responsable.

Comparer les Assureurs Auto :
> Devis Assurance Tous Risques

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Assurance Automobile : Tarifs et Cotisations

Comparer les prix des cotisations Assurance Auto

Aucun assureur ou mutuelle n'est à la fois mieux placé en prix sur toutez les gammes de véhicules, tous les profils d'assurés ou tous les niveaux de garantie. Seul un comparatif réellement multi-assurances, avec des tarifs calculés selon votre besoin personnalisé, permet de déterminer la meilleure offre pour vous.

À savoir

Les marques d'Assurance Auto ont des politiques de tarifs qui leur sont propres. Ainsi, certains assureurs évitent certains profils de conducteurs, en majorant leur cotisation Auto de manière outrageuse. D'autres Assurances Auto affichent des tarifs publicitaires très bas sur une cible étroite : ces assureurs ne sont pas toujours aussi performants sur tous les profils.

Assurance Auto : trouver le juste prix

KelAssur est un comparateur d'assurances indépendant des Marques d'Assurance. Ce comparateur présente toutes les offres de ses partenaires assureurs. Les devis d'assurance automobile seront plus ou moins performants, selon votre profil d'assuré. Par exemple, sur une même marque, vous serez avantagé si vous avez plus de 10 ans de conduite, et désavantagé si vous avez eu certains types de sinistres. Ou encore selon votre département de résidence, l'usage que vous faites de votre véhicule, etc.
Seul un comparatif de devis Assurance Auto personnalisé permettra de trouver le juste prix adapté à votre besoin.

Apprécier les cotisations Assurance Auto

Pour bien apprécier le tarif de votre cotisation d'Assurance Auto, tenez compte à la fois des niveaux de garanties que vous souhaitez couvrir (tiers, intermédiaire ou tous risques), et des franchises en cas de sinistre.

En résumé

  • Un bon prix peut parfois cacher une grosse franchise ou un déficit de service.
  • À l'inverse, un "tarif élevé" peut offrir une excellente couverture.

Soyez vigilant et ne regardez pas que le prix.


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Assurance Auto : Souscrire un contrat

Les réseaux d'Assurance Auto

Il existe différents réseaux de distribution :

  • chez un assureur direct par téléphone ou Internet,
  • dans une agence de compagnie d'assurance ou une agence de banque (bancassureur),
  • chez un courtier en assurance,
  • sur un site Internet multimarques.

Choisir son assureur

La qualité de service ou le prix de votre police ne dépendent pas du réseau de distribution. Cela dépend de votre interlocuteur et de la marque d'assurance.

Dans tous les cas, pour vous conseiller au mieux, l'assureur doit vous poser un certain nombre de questions. Vous devez absolument répondre avec exactitude, au risque de voir votre contrat invalidé en cas de fausse déclaration.

La proposition d'Assurance Auto

L'assureur établit ensuite une proposition d'assurance. Il n'a aucune obligation de vous assurer s'il ne le souhaite pas. Cette proposition d'Assurance Auto définit les garanties et le montant de votre cotisation. Dès signature du contrat d'assurance par les 2 parties, vous êtes engagé.

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Assurance Auto : Bonus-Malus

Majoration / minoration de prime

Les polices d'Assurance Auto comportent une clause de "bonus-malus" : elle entraîne une majoration ou une minoration de la prime. Cette clause récompense les bons conducteurs par un Bonus de 5 % supplémentaires chaque année. À l'inverse du Bonus, le Malus pénalise les assurés qui provoquent des accidents. Cette spécificité française a été maintenue par l'Union Européenne.

Calcul du Bonus-Malus

Il est défini par un coefficient applicable à la cotisation de référence. On parle alors de prime majorée (application d'un malus), ou minorée (application d'un bonus).

Calcul d'un coefficient de Bonus

Avec un bonus maximum, la prime d'Assurance Auto peut être divisée par 2.

  • 1ère année : coefficient 1.
  • 2ème année : coefficient 0,95.
  • 3ème année : coefficient 0,90.
  • et ainsi de suite jusqu'à un coefficient plancher de 0,50.

Calcul d'un coefficient de Malus

Le Malus Auto progresse par majoration de 25 %.

  • 1ère accident : coefficient 1,25.
  • 2ème accident : coefficient 1,56.
  • et ainsi de suite par tranche de 25 % jusqu'au plafond de 350 % de la prime d'origine.

Application du Malus

Exceptions à l'application du Malus

  • Malus majoré de moitié : s'il y a partage de responsabilité.
  • Malus non applicable : en cas de vol, incendie, bris de glace, ou accident causé à un véhicule en stationnement par un tiers non identifié.
  • Franchise de Malus : elle est appliquée si l'assuré responsable d'un accident est en bonus maximal depuis trois ans (coefficient 0,50).
  • Bonus non modifié : si le véhicule est impliqué dans un accident après avoir été volé, et que le vol a été déclaré, le bonus de l'assuré n'est pas modifié.

Majorations de Malus

Certains évènements entraînent un surcroît de majoration du malus :

  • 150 % en cas de conduite en état d'ivresse,
  • 50 % en cas de suspension du permis de conduire pour deux à six mois,
  • 100 % pour plus de six mois, en cas de suspensions successives ou d'accidents à répétition.

Assurance Auto :
> Conducteurs Malussés : en savoir +
> Comparer des Devis Assurance Malussés.

Autres cas

Surprime jeunes conducteurs

Les jeunes conducteurs se voient appliquer une surprime de 100 %. Cette surprime est réduite de moitié par année sans accident.

Assurance Auto :
> Jeunes Conducteurs : en savoir +
> Comparer des Devis Jeune Conducteur.

Changement d'assurance

En cas de changement de police d'assurance, le bonus ou le malus est maintenu.

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Assurance Auto : Vente du véhicule

Durée du contrat

Si un particulier vend son véhicule, le contrat d'assurance cessera de faire effet le jour de la vente à minuit. La résiliation sera automatique au bout de six mois.

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Assurance Auto : Sinistre, accident, constat amiable

Constat amiable

En cas d'accident, il est recommandé de faire un constat amiable sur le formulaire fourni par les compagnies d'assurances, mais ce n'est pas une obligation. Lorsque vous remplissez le formulaire de constat amiable, les cases indiquant les circonstances de l'accident doivent être cochées soigneusement. Ce document est généralement le seul document d'appréciation des compagnies d'assurance. Mais, les conducteurs ne sont pas tenus de remplir la partie concernant les circonstances du sinistre. Attention, le constat amiable est limité aux accidents sans trop de gravité. Au-delà, il est plus prudent de faire appel à la Gendarmerie ou la Police.

S'il y a plus de 2 parties, chacun doit faire autant de déclaration réciproque avec chacun des autres conducteurs impliqué pour son véhicule.

Obligations

Avec ou sans formulaire de constat amiable, chaque partie doit fournir à l'autre :

  • son identité complète,
  • le numéro, le lieu et la date de délivrance de son permis de conduire,
  • le nom et l'adresse de sa compagnie d'assurances,
  • le numéro de sa police d'assurance.

En cas de désaccord

Si les parties ne sont pas d'accord, il vaut mieux que chacun décrive pour son propre compte les circonstances de l'accident, soit au verso du constat amiable, soit par lettre.
Toutefois, pour être valable, le constat doit être signé par les deux conducteurs. Chaque feuillet doit être adressé par chacun des conducteurs à sa compagnie d'assurance dans les cinq jours suivant l'accident, de préférence par lettre recommandée. S'il y a refus d'identification, cela est considéré comme un délit de fuite.

Remplir un Constat Amiable

Un constat amiable comporte plusieurs éléments à remplir :

  • L'en-tête
  • Dégâts matériels
  • Informations Véhicule A et Véhicule B
  • Choc initial et dégâts apparents
  • Les circonstances de l'accident
  • Le croquis
  • Observations et signatures

Consultez notre article "Remplir un constat amiable - mini-guide".

Accident grave ou corporel

En cas d'accident grave, il est recommandé de faire intervenir la police ou la gendarmerie, autant pour des raisons de sécurité que pour l'établissement des preuves.

Blessé(s)

S'il y a un ou des blessés, il faut prévenir les secours. Il s'agit d'une obligation légale, que l'on soit impliqué ou non dans l'accident.

Accident à l'étranger

En cas d'accident à l'étranger, contactez votre assureur en France, pour qu'il vous donne les coordonnées de son correspondant à l'étranger. C'est ce correspondant qui se chargera du suivi du dossier. Si vous prévoyez de partir à l'étranger, pensez à vous renseigner sur les clauses particulières de votre Assurance Auto avant de partir... Elles varient d'un assureur à l'autre, notamment sur les conditions de rapatriement et de prise en charge.

Partir à l'étranger :
> Voir aussi : Assurance Santé Français expatriés - Mutuelle Santé DOM-TOM

Déterminer la responsabilité en cas d'accident

Conducteur non propriétaire

Si l'auteur de l'accident n'est pas le propriétaire du véhicule, la réparation du dommage est demandée au propriétaire. Celui-ci dispose d'un recours contre le conducteur responsable.

Véhicule volé impliqué dans un accident

La responsabilité du propriétaire ne peut pas être engagée en cas de vol du véhicule, s'il a déposé plainte et déclaré le vol à sa compagnie d'assurance dans les 48 h.

Sinistre avec un véhicule volé :
> Vol de voiture : en savoir +
> Interroger les assureurs.

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Assurance Auto : Remboursements des Sinistres

Accident matériel

Vous n'êtes pas responsable des dommages

Vous serez remboursé de tous les frais de réparation plafonnés généralement à la valeur argus de votre auto.

Vous êtes responsable des dommages

Votre assureur ne vous remboursera que si vous avez souscrit une garantie dommages (en général Tous Risques) qui est facultative. Le montant de la franchise prévue dans votre contrat sera déduit du remboursement.

Franchises Assurance Auto :
>Calculer le montant des franchises Auto

Dommage corporel

Sur le plan financier, tous les contrats d'assurance couvrent le dommage corporel causé à un tiers. Cela ne vous exonère pas d'autres poursuites judiciaires en cas de faute grave. Quand il y a dommage corporel (conducteur, passager, piéton), seule la faute commise par la victime peut limiter ou exclure l'indemnisation du dommage subi par elle.

Faute inexcusable

Si la victime de l'accident est un piéton, l'automobiliste est toujours responsable, sauf s'il peut prouver la faute inexcusable du piéton comme étant un acte volontaire de provoquer l'accident. Les tribunaux la retiennent rarement.

Indemnisations en cas de sinistre, d'accident

Indemnisation des victimes

La compagnie d'assurances ne peut pas faire valoir un cas de force majeure ou le fait d'un tiers pour refuser l'indemnisation des victimes. Elle ne peut pas non plus faire valoir l'état d'ivresse au moment de l'accident ou le fait que le véhicule était volé.

Indemnisation des dommages corporels

Pour les dommages corporels, la compagnie d'assurance doit faire une offre d'indemnisation aux victimes dans un délai de 8 mois à compter de la date de l'accident.

  • Si les victimes ne sont pas rétablies (consolidées), la compagnie d'assurance fera une offre provisoire.
  • Après rétablissement (consolidation), l'indemnisation doit avoir lieu dans les 5 mois.
  • Si le rétablissement est long et la provision faible, la victime devra s'adresser au juge des référés.

Dommages matériels

Les dommages matériels sont estimés par les experts des compagnies d'assurance. En cas de désaccord, il est possible de désigner son propre expert représentant du sinistré, qui engage une discussion avec l'assureur et défend votre dossier.

Valeur vénale, valeur de remplacement et cote Argus

Lorsque le véhicule est à l'état d'épave ou que la réparation coûte plus cher que la valeur du véhicule, les assureurs proposent généralement une indemnisation basée sur la valeur vénale (référence Argus) ou la valeur de remplacement.

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Assurance Auto : Vol de voiture

Pour être couvert, vous devez absolument procéder au plus vite à toutes les déclarations : auprès de la Police ou de la Gendarmerie, de l'Assureur, sans oublier la Préfecture.

Dépôt de plainte

Délai : immédiat

En cas de vol du véhicule, il faut immédiatement déposer plainte au commissariat ou à la gendarmerie (un reçu de votre déclaration fera foi).

Déclaration en préfecture

Délai : 24 heures

Dans les 24 heures, vous devez également aviser la préfecture qui a délivré la carte grise en faisant opposition au service des cartes grises.

Déclaration à l'assurance

Délai : 2 jours ouvrés

Ensuite, vous devez déclarer le vol dans les 2 jours ouvrés à la compagnie d'assurance :

  • soit par lettre recommandée avec accusé de réception,
  • soit en vous rendant directement à votre agence.

Prise en charge par l'Assurance Auto

Valeur du véhicule et sinistre éventuel

  • Si le voleur provoque un accident : l'assureur doit prendre en charge le sinistre pendant les 30 jours suivants la date du vol.
  • La voiture n'est pas retrouvée au bout de 30 jours : l'assuré est indemnisé de la perte du véhicule. Il remet la carte grise et le certificat de non-gage à l'assureur. Le véhicule n'est alors plus la propriété de l'assuré.
  • La voiture est retrouvée avant 30 jours : le propriétaire doit reprendre le véhicule, sauf si l'indemnisation a déjà eu lieu.
  • La voiture est retrouvée après 30 jours : le propriétaire peut reprendre son véhicule et renoncer à l'indemnisation.

Remboursement des objets et accessoires Auto

La valorisation des objets et accessoires volés dépend fortement de la qualité de votre contrat d'assurance. Elle varie d'un assureur à l'autre.

Remboursement des objets et accessoires Auto :
> interrogez nos partenaires assurance Auto.

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Assurance Auto : Jeune Conducteur

Tarif jeune Conducteur

Les assureurs appliquent généralement un régime spécial aux jeunes conducteurs qualifiés de novices : surprime et franchise plus importante... ou refusent tout simplement de les prendre en charge.

Utiliser l'assurance des parents

En utilisant le véhicule de vos parents et en vous inscrivant sur leur contrat d'assurance, vous laisserez vieillir votre permis pendant cette durée. Votre facture sera moins lourde. Une fois l'expérience acquise, la première assurance à votre nom sera moins coûteuse, surtout si vous restez chez le même assureur.

Si vous avez votre propre voiture

Si vous possédez votre propre véhicule, vous devez souscrire un contrat à votre nom. Vous paierez la surprime qui augmente le prix de base selon le barême (au maximum) :

  • 100 % la première année,
  • 50 % la deuxième,
  • 25 % la troisième.

Certaines compagnies font un effort à l'égard des jeunes, par exemple en leur remboursant la surprime s'ils n'ont aucun sinistre de quelque nature que ce soit pendant les deux premières années.

Tarifs Jeune Conducteur :
> Conditions et Tarifs des assureurs spécialisés

Des catégories plus ou moins pénalisées

Pénalisation du type de véhicule

Les assureurs se méfient des jeunes conducteurs ayant de grosses cylindrées, des voitures de sport ou des décapotables. Certains refusent même de les assurer.

Avantage à la Conduite Anticipée

Les assureurs réduisent les primes des jeunes conducteurs qui ont opté pour l'apprentissage anticipé de la conduite. Le Code des Assurances impose de réduire la surprime de moitié :

  • au maximum 50 % la première année,
  • 25 % la seconde,
  • 12,5 % la troisième.

Avantage aux filles

Les filles faisant moins d'accidents que les garçons, ou moins coûteux, elles bénéficient souvent de conditions financières plus avantageuses.

Assurance Auto des filles :
> Voir les Réduction Assurance Auto pour les filles

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Assurance Auto : Conducteur Malussé

Certains conducteurs ont connu des problèmes à répétition : accidents, alcoolémie, vols, impayés...
Ils sont rejetés par la plupart des compagnies d'assurance traditionnelles.

Assurance Auto "Malussés"

Il existe heureusement des assureurs spécialisés dans le profil "malussé". Les primes sont souvent élevées, mais c'est aussi l'ultime recours pour être assuré dans ce cas.

Drogue et alcoolémie

Les dossiers d'alcoolémie et de drogue restent malgré tout très suspicieux, même pour ces assureurs hors norme.

Conducteur Malussé :
> Trouver un assureur spécialiste Malussés

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