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La vétusté dans l’assurance habitation

La vétusté, c'est ce que l'on pourrait appeler le "pourcentage d'usure" d'un bien. Calculée par un expert et concrétisée par un taux, la vétusté va servir à actualiser un prix. En cas de sinistre, l'assurance remboursera donc le prix d'un bien auquel il aura déduit sa vétusté; ainsi, il est assuré de rembourser le prix réel du bien et l'assuré ne peut pas gagner d'argent sur son sinistre.

Outre l'assurance habitation qui couvre aussi les biens mobiliers, la vétusté s'applique à presque tous les domaines de l'assurance; assurance auto, assurance moto...

Qu'est ce que la vétusté de l'Assurance Habitation?

Illustration du système de vétusté par un exemple

Le coût de reconstruction d'une maison ancienne serait de 100 000€. Cependant, la valeur estimée par l'expert est minorée par une vétusté de 40%. Le contrat d'assurance habitation lié à cette maison exprime un plafonnement à 25% de vétusté.

Dans un premier temps, l'assureur vous fera un chèque immédiat de 60 000 €. Vous devrez terminer la reconstruction de votre maison dans les 2 ans qui suivent (délai généralement constaté sur le marché). Au bout de ses 2 années, si la reconstruction est achevée, l'assureur vous fera alors un chèque complémentaire limité à 25% de la valeur à neuf théorique, soit 25 000 €.

Il restera 15 000 € à votre charge.

Certains contrats "complets" prendront en charge la reconstruction intégralement et vous percevrez donc un chèque complémentaire. Il n'y a alors pas de vétusté décomptée.

Quelques conditions

  • Si vous mettez plus de 2 ans à reconstruire votre maison, vous ne toucherez pas le chèque complémentaire.
  • Il faut également prêter attention à la raison du sinistre.
  • D'autre part, votre bien doit respecter les normes et règles en vigueur pour que les travaux soient remboursés.

Rejet de remboursement

Voici quelques motifs pouvant entraîner un rejet de remboursement de la part de votre compagnie d'assurance :

  • Une fuite de gaz ayant entrainé un incendie lié à un tuyau dont la date de validité est dépassée.
  • Un incendie dont la source est une cheminée qui n'est pas aux normes.
  • Un arbre non élagué et notoirement reconnu comme à risque s'effondrant sur une maison.

Points importants

La cheminée

La cheminée est un élément à regarder avec la plus grande attention : il est important de faire la distinction entre une cheminée à foyer ouvert ou fermé ou encore de vérifier qu'elle justifie d'un label professionnel ou non. Les assureurs sont très stricts à ce sujet. Par contre, s'il est fortement recommandé d'effectuer un ramonage régulier, il n'est pas nécessairement exigé.

La qualité de construction

Les assureurs font une disctinction sur la qualité de la construction : en pierre ou en bois. En effet, les matériaux de construction ne comportent pas les mêmes risques et il convient de les déclarer. Théoriquement, une maison moderne avec une charpente en bois et un toit en tuiles ou en ardoise (matériaux durs), sera considérée comme si elle était constituée à 100 % en dur ou comme un risque standard.

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