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Héritage d’une moto: démarches à effectuer

Votre cher grand-père a rejoint la Joe-bar team au paradis des motards, assombrissant cette fin mai estivale. Dans un dernier élan, il a tenu à vous léguer sa passion de la moto et sa Ducati, à vous qui n'avez pourtant jamais tenu un guidon. Que faire avant de pouvoir assurer devant vos collègues et amis, assis sur la précieuse machine héritée de grand-papa?  KelAssur, votre comparateur d'assurance moto, vous indique la marche à suivre. Vrrrrooooum!

La carte grise est nominative

Premier point, vous devez faire la demande d'une nouvelle carte grise auprès de la préfecture dont dépend votre domicile. Pour éviter un déplacement inutile, vérifiez que vous apportez avec vous :

  • votre passeport (ou carte d'identité) ;
  • un justificatif de domicile ;
  • un acte de notoriété et un certificat d'hérédité ;
  • une attestation signée du notaire chargé de la succession ;
  • l'ancien certificat d'immatriculation. Si vous ne l'avez pas, il vous faut une déclaration de perte ;
  • la demande de certificat d'immatriculation : il s'agit du formulaire cerfa n°13750*03 ;
  • votre carte bancaire ou votre chéquier afin de régler le montant du certificat d'immatriculation. Ce dernier varie en fonction du type de véhicule et de la région.

Plusieurs héritiers, une seule carte grise

Dans le cas très particulier où vous n'êtes pas l'héritier unique de l'engin, il vous faudra apporter un justificatif (une lettre) de désistement des cohéritiers ou bien un certificat du notaire attestant de leur accord pour le changement de carte grise.
Une moto peut tout à fait être immatriculée sous plusieurs noms.  À vous d'organiser la rotation du véhicule !

Mise en vente rapide

Si vous n'êtes pas attiré par le deux-roues ou que vous préférez disposer de liquidités, bref, si vous décidez de mettre votre héritage en vente rapidement, suivez attentivement les indications de KelAssur. Si la revente s'effectue dans le premier trimestre suivant la disparition du propriétaire ou bien si la moto n'a pas circulé sur la voie publique depuis, pas besoin d'établir de nouveau certificat d'immatriculation.
Il vous suffit de remettre à l'acheteur :

  • le certificat d'immatriculation original, avec la mention ''vendu le'' ;
  • un certificat d'hérédité délivré par le maire de votre commune ;
  • une attestation ainsi qu'un acte de notoriété signés par le notaire chargé de la succession ;
  • une attestation sur l'honneur certifiant que le véhicule n'a pas circulé depuis le décès du titulaire ;
  • un certificat de situation administrative datant de moins de 15 jours.

L'acheteur, une fois la vente conclue, devra lui-même effectuer les démarches administratives . Attention, n'oubliez pas de transmettre la déclaration de cession de la moto à votre préfecture sous deux semaines !

Mise en vente ''après réflexion''

Autre cas de figure : la moto a circulé depuis le décès de son ancien propriétaire. Il vous faut alors obligatoirement établir une nouvelle carte grise à votre nom pour pouvoir revendre le véhicule. Pour l'obtenir, comptez entre 6 jours et 1 mois ! Petit conseil : demandez directement un certificat provisoire...

Pensez à contracter une assurance

C'est décidé, vous conservez la Ducati ! Avant d'affronter les grands espaces, il vous faut contracter une assurance moto. Sachez que votre profil et votre ancienneté peuvent influer sur le tarif de cotisation. Par exemple, si vous bénéficiez déjà d'un bonus auto, certaines compagnies en tiennent compte pour calculer leurs prix d'assurance moto.
D'autre part, l'utilisation que vous comptez faire de votre héritage intéresse les assureurs : vous paierez évidemment moins cher si vous sortez la moto uniquement les dimanches ensoleillés qu'en vous installant à votre compte en tant que coursier !
KelAssur vous propose un guide d'assurances pour les conducteurs moto.

Bonne route !

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