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Emprunt: acteurs, et assurances

L'acte d'emprunter est important dans un projet de vie. Pour emprunter à bon escient, il faut comprendre quelques notions fondamentales. Il existe différents types de crédit. Mais quels les acteurs à prendre en compte lors d'une demande de crédit? Et quelles assurances selon le crédit?

Autant de questions à éclaircir avant de demander un crédit! KelAssur, votre comparateur d'assurances prêt, vous débroussaille le terrain. 

Quel crédit pour quel achat? 

Il existe différents crédits selon les biens à acheter. Du crédit à la consommation, au crédit in fine, en passant par le leasing, chaque formule de crédit est adaptée à un achat précis: véhicule, maison, gros cadeau genre diamant ou œuvre d'art, petit cadeau genre tablette, etc.

Venons-en aux différents acteurs qui entreront dans l'arène: soit pour discuter les conditions, soit pour souscrire un crédit avec vous, ou encore apporter des garanties.

Les différents acteurs d'un crédit

Un crédit, c'est plusieurs acteurs:

  • l'emprunteur et le co-emprunteur,
  • le prêteur,
  • la caution,
  • l'assureur,
  • le notaire,
  • le vendeur.

Tous ces acteurs n'interviennent pas pour chaque type de prêt. Mais leur rôle détermine les conditions de votre prêt (et son obtention), de même que les assurances qui peuvent être souscrites.

L'emprunteur et le co-emprunteur

Ce sont les personnes qui bénéficient du prêt (avance du montant d'une somme qu'il ou elle n'a pas).
L'emprunteur peut être un particulier, un professionnel, une entreprise (personne morale). On peut emprunter seul, ou à plusieurs. Dans ce dernier cas, il y aura un emprunteur principal, et un ou plusieurs co-emprunteurs.
Le co-emprunteur a les même obligations, au niveau du crédit, que l'emprunteur principal. Il peut s'agir du conjoint, du concubin, d'un parent, d'un ami, d'un associé d'entreprise... 

Le prêteur

C'est lui qui avance le capital à l'emprunteur. Généralement un organisme financier: banque, société de crédit, société de leasing. Mais cela peut aussi être un particulier.  

La caution

C'est une personne qui s'engage, auprès du prêteur, à payer le remboursement du prêt à la place de l'emprunteur, si ce dernier ne peut pas honorer ses échéances de crédit. 

L'assureur

Son rôle peut être important, notamment quand il s'agit d'un montant de crédit important...

Le notaire

Il joue un rôle lorsque la vente passe par acte notarier: bien immobilier, cession d'entreprise... Dans le cadre d'une vente immobilière, les fonds prêtés par la banque, à l'emprunteur-acquéreur, sont directement versés au notaire. Le notaire les rétrocèdent ensuite au vendeur, une fois tous les frais de publication de la vente effectués.

Le vendeur

Dans la plupart des cas, le vendeur se contente d'encaisser le capital avancé par l'organisme prêteur. Mais dans certains cas, il peut aussi être le créancier. Par exemple lors d'un contrat de vente en viager, ou de vente à terme. Une somme initiale est avancée par l'acquéreur (le bouquet). Ce bouquet peut faire l'objet d'une crédit auprès d'une banque.
Ensuite, l'acquéreur verse une rente mensuelle directement au vendeur: soit pour une durée déterminée (vente à terme), soit au décès du vendeur (vente en viager). La rente viagère s'ajoutera aux mensualités de crédit si le bouquet est financé par ce biais.

Quelles assurances pour l'emprunteur?

Plus les montants empruntés sont importants, plus le risque pour le prêteur est élevé. Ainsi, certaines assurance prêt peuvent être imposées par le prêteur, pour s'assurer qu'il reverra son argent. De son côté, l'emprunteur peut (ou doit) souscrire des assurances pour l'aider à assumer son crédit en cas de difficulté.

L'assurance emprunteur et l'assurance invalidité-décès

À la contraction d'un crédit, l'organisme prêteur peut imposer à l'emprunteur de souscrire une "assurance de prêt". En fait, le terme désigne une assurance invalidité décès qui se substitue à l'emprunteur pour payer ses échéances. L'obligation de souscrire une assurance invalidité décès dépend des conditions imposées par le prêteur.

Pour un crédit immobilier par exemple, l'assurance décès invalidité est exigée par les banquiers. Si elle n'est pas obligatoire légalement, elle est incontournable. Sans cette assurance, aucun organisme ne vous accordera de prêt immobilier. L'assurance décès invalidité est souvent couplée à l'offre de prêt du banquier, mais vous pouvez la souscrire auprès d'un assureur indépendant, grâce à la délégation d'assurance.

La convention AERAS est un dispositif récent ouvrant l'accès à l'emprunt, pour les personnes ayant un risque aggravé de santé, en leur permettant de souscrire une assurance emprunteur.

Mais attention: cette assurance ne couvre vos échéances QUE si vous êtes invalide, ou décédé. D'autres situation peuvent vous placer dans l'impossibilité de rembourser. Notamment un licenciement.

L'assurance chômage

En cas de perte d'emploi, l'assurance chômage peut permettre d'assurer le paiement du crédit. Mais soyez très attentifs aux conditions de garanties. En effet, l'assurance chômage peut proposer:

  • l'avance des mensualités du crédit, que vous devrez ensuite rembourser à l'assureur,
  • la prise en charge des mensualités, totale (100%) ou partielle (40% de la mensualité par exemple. 

Dans tous les cas, la garantie est limitée de temps, et elle est soumise à une période de carence, ainsi qu'au maintien de vos droits assedic.

Si l'assurance chômage est produite par votre banque, exigez d'en connaître les détails. D'autant plus qu'un contrat d'assurance, s'il est proposé par la banque, est signé entre l'assureur et l'établissement. L'emprunteur n'a aucun mot à dire: il n'est que le bénéficiaire du contrat d'assurance chômage, pas le signataire.
En cours de crédit, l'assureur peut tout à fait résilier, et la banque souscrire de nouvelles garanties d'assurance chômage qui ne vous conviendront pas du tout.

Attention, avec l'explosion des chiffres du chômage et les crises à répétition, l'assurance est devenue très coûteuse pour les garanties qu'elle assure. Il peut peut être judicieux de souscrire une assurance épargne à la place, que vous récupérerez dans tous les cas.

L'assurance des co-emprunteurs

Un emprunt peut être contracté par deux personnes distinctes. Il est alors possible de prendre une assurance prêt pour l'un des co-emprunteurs, ou pour les deux.  

Avant de choisir quelle assurance souscrire en cas d'un prêt à deux, il est important d'évaluer l'engagement de chaque co-emprunteur face au crédit. Cela permettra d'évaluer la quotité d'assurance nécessaire à chacun. Il est donc important de se poser les bonnes questions:

  • Jusqu'à quelle somme mon co-emprunteur pourra-t-il allouer au crédit?
  • Quelles sont mes possibilités d'évolution de salaire?
  • Ai-je d'autres revenus pour m'aider?
  • En cas d'accident, combien toucherais-je de pension d'invalidité?

L'assurance pour un des co-emprunteurs

Dans le cas où un père de famille, seul du foyer à travailler, contracte un crédit avec sa femme, cette dernière peut se passer d'une assurance prêt. En effet, si par malheur, cette dernière venait à disparaître ou à avoir un accident corporel grave, le remboursement du crédit ne serait pas impacté car il est assumé par le mari. Par contre, en cas de disparition de ce dernier, la femme ne pourrait couvrir les mensualités. L'assurance décès-invalidité du mari va prendre en charge les frais du crédit.

L'assurance pour les deux co-emprunteurs

Les co-emprunteurs peuvent choisir de souscrire chacun une assurance à 100%, et sur la durée maximale du crédit. Concrètement, si l'un des contractants venait à décéder ou à avoir un accident, l'autre n'aurait plus  de crédit à sa charge. Mais l'assurance prêt à 100% coute cher, étant donné les risques pris par l'assureur.

Il est aussi de possible de souscrire une assurance proportionnelle à la contribution de chacun. Ainsi, un des contractants peut choisir de se couvrir à hauteur de 70%, et l'autre 30%, comme à 40% et l'autre 60%. 

En cas d'accident sur le deuxième co-emprunteur, celui qui aura choisit de s'assurer à hauteur de 30% n'aura plus que ces 30% à sa charge, les 70% restants sont pris en charge par l'assurance.

Les assurances du prêteur

Si l'assurance prêt (assurance décès/invalidité, assurance chômage...) assure le remboursement de l'argent avancé au préteur, celui-ci peut tout de même se couvrir avec d'autres assurances...

L'hypothèque

En cas de non paiement du crédit, la banque peut mettre votre bien immobilier en hypothèque: c'est-à-dire qu'il sera vendu à son profit, en compensation de la dette. 

En fait, un bien en hypothèque appartient toujours à son propriétaire, mais la banque se réserve le droit de le saisir afin de se rembourser d'éventuelles sommes dues.

La caution

La caution, c'est la personne qui se porte garante pour vous du remboursement de votre crédit en cas d'impossibilité de paiement. Il s'agit souvent d'une personne de sa famille. Il existe deux types de cautionnement:

  • Le cautionnement simple: permet à la caution de se retourner vers l'emprunteur, avant qu'elle ne soit chargée d'assurer elle-même le cout du crédit. En fait, les poursuites commenceront en priorité sur l'emprunteur, qui se verra saisir de ses biens avant que la caution n'entre en jeu.
  • Le cautionnement personnel et solidaire: La caution engage tous ses biens (logements, revenus...). Mais elle peut se limiter à un seul bien immobilier, c'est-à-dire qu'en cas de saisie, seule ce bien peut être retiré, même si le crédit est plus élevé que le prix de la maison. C'est ce que l'on appelle le cautionnement hypothécaire. 

Certaines banques peuvent faire appel à des sociétés de cautionnement, qui s'engagent à se substituer à l'emprunteur en cas de non-paiement, en contre partie d'une contribution proportionnelle de la part de ce dernier. 

La plupart du temps, ce type de caution porte sur des petits emprunts. 

Souscrire une assurance selon le type de prêt

Les assurances varient selon le type de crédit.

Pour un crédit affecté, une assurance emprunteur peut être imposée, mais ce n'est pas systématique. Dans ce cas, libre à vous d'en souscrire une à titre personnel, auprès d'un assureur indépendant. Pesez le pour et le contre, selon la durée et le montant du prêt. 

Autre exemple avec le crédit auto. Généralement peu onéreux, il peut être remboursé en partie ou totalement en revendant votre véhicule en cas de difficulté financière. À condition que l'auto ou la moto ait encore une valeur suffisante, et que vous puissiez réinvestir dans un véhicule d'occasion peu cher.

La bonne démarche: assurer vos arrières

En fait, plus le crédit est gros, plus il est important d'assurer ses arrières. Soyez assuré d'une chose: les banques ne prendront aucun risque et imposeront la souscription des assurances qui leur paraîtront nécessaires, quel que soit le cas de figure. De votre côté, tournez-vous vers toutes ces petits contrats d'épargne qui permettent de faire à l'imprévu, sans trop alourdir son budget.

Le mot de KelAssur, votre comparateur d'assurances emprunteur

Vous l'aurez compris, il existe une multitude d'assurances prêt (caution, assurance invalidité décès...); certaines assurent l'emprunteur, d'autre l'organisme prêteur. Il est important de savoir que l'assurance prêt n'est pas une obligation légale, mais les organismes prêteurs peuvent tout de même vous l'imposer, afin de s'assurer du bon remboursement du crédit. Mais notez bien qu'ils ne peuvent en aucun cas vous forcer à souscrire à leur propre produit d'assurance prêt. 

Les assurances que vous souscrirez doivent être cohérente avec le type de crédit souscrit: plus l'emprunt est important et sur du long terme, plus il est nécessaire d'assurer ses arrières. Comme pour toutes les assurances, il est important de bien comparer les garanties et les exclusions de chaque contrat: on se retrouve vite face à de mauvaises surprises en cas de besoin!

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