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Indemnités journalières des TNS (IJS)

En cas d'arrêt ou d'incapacité de travail, un salarié peut avoir des indemnités journalières en remplacement de son salaire. Cette aide est prise en charge par la Sécurité Sociale et une assurance prévoyance si elle a été souscrite par l'employeur.
Mais tout le monde n'est pas salarié: commerçant, artisan, profession libérale ou gérant d'entreprise... De nombreux actifs sont Travailleurs Non Salariés (TNS). Dans ce cas, quelles indemnités  de revenu vont-ils recevoir en cas d'invalidité permanente ou temporaire, ou suite à un arrêt maladie ou un accident? Réponse sur le guide du comparateur d'assurance

Indemnités du régime d'assurance obligatoire: insuffisantes

Les régimes obligatoires d'assurance des TNS (artisans, commerçants, professions libérales, exploitants agricoles, gérants majoritaires) n'offrent pas une couverture suffisante en cas d'arrêt de travail.
Chaque caisse a ses propres calculs d'indemnités journalières. Mais généralement le Régime Obligatoire verse une indemnité égale à 50 % de votre revenu, calculée sur la moyenne des 3 dernières années, et plafonnée au plafond annuel de la sécurité sociale.

Autant dire que si la situation dure, et que vous êtes le seul revenu de votre foyer, les problèmes financiers peuvent arriver très vite! Souscrire une assurance Indemnités Journalières TNS (IJ / TNS) est une précaution indispensable.

Indemnités journalières pour les TNS

Tous les professionnels indépendants et libéraux, les gérants majoritaires, les commerçants et artisans, et les conjoints collaborateurs sont concernés par l'assurance prévoyance IJ / TNS.

2 catégories d'assurance pour les TNS

Il existe 2 catégories de contrat Indemnités Journalières :

  • Forfaitaire: votre contrat vous indemnise forfaitairement sans tenir compte de l'évolution de vos revenus.
  • Indemnitaire: chaque année, vous déclarez à l'assureur vos revenus, à partir desquels seront calculés vos cotisations et vos indemnités. Les contrats indemnitaires sont les plus fréquents.

Des conditions qui limitent l'assurance IJ

Cotisations et indemnités

Attention à ne pas souscrire des contrats dont les indemnités versées entraîneraient un revenu total supérieur à vos revenus réels. La loi l'interdit et l'assureur plafonnera vos indemnités à ces revenus réels.

Le questionnaire médical

Tous les contrats sont soumis à questionnaire médical. Vos cotisations peuvent varier en fonction de ce questionnaire. Attention à ne pas faire de fausse déclaration. Cela entraînerait la nullité du contrat. Mais les cotisations payées ne seraient pas remboursées pour autant.

Associer un contrat IJ /TNS avec une autre assurance

Les contrats d'Indemnités Journalières sont souvent couplés avec une rente invalidité, une garantie décès, une rente éducation, une rente familiale, et un doublement du capital versé en cas de décès accidentel.

Fiscalité de l'assurance IJ / TNS

La loi Madelin permet de déduire des revenus imposables les cotisations d'assurance sur les Indemnités journalières. En contrepartie, les Indemnités Journalières versées sont imposables. Voir le Texte officiel.

Le conseil du comparateur d'assurance KelAssur

Pensez à souscrire aussi une garantie Homme-clé: si l'activité de votre entreprise peut être mise en péril par votre absence, cette assurance est indispensable pour protéger votre entreprise. Elle peut également être souscrite pour un collaborateur de votre entreprise, pour le même motif.

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