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La garantie « Homme Clé »

Certaines personnes ont un rôle essentiel voire fondamental dans le bon fonctionnement de l'entreprise. L'absence de ces personnes, mettrait directement en danger la pérennité de l'entreprise. Une solution pour anticiper cette situation : la garantie homme-clé, une assurance prévoyance bien spécifique, que tout dirigeant d'entreprise doit connaître...

Qui est cet homme-clé ?

Cette personne peut être un salarié qui possède un savoir-faire, une technique particulière, unique qui est directement lié au cœur de métier de l'entreprise et à sa réussite. Cela peut être un dirigeant de l'entreprise, mais aussi un commercial performant, un ouvrier spécialisé...

La disparation ou l'invalidité brutale de cet homme-clé peut directement menacer l'avenir de l'entreprise. Le chiffre d'affaires en baisse, la baisse de confiance de la part de partenaires comme les fournisseurs par exemple, peuvent causer la fermeture pure et simple de l'entreprise. Il faut donc anticiper cette éventualité en souscrivant une garantie homme-clé.

Souscrire la garantie homme-clé.

Souscrire cette garantie sur un ou plusieurs de vos collaborateurs liés au bon fonctionnement de votre société, permettra en cas de départ de ces précieux collaborateurs à votre entreprise de compenser la perte d'exploitation liée à leur départ le temps de trouver son remplaçant.

En cas de départ de l'homme-clé.

  • En cas de décès, de P.T.I.A. (perte totale et irréversible d'autonomie) ou d'I.P.T. (Invalidité permanente et totale), l'assurance homme-clé prévoit le versement d'un capital forfaitaire qui aura été déterminé à l'avance
  • En cas d'I.T.T. (Incapacité temporaire totale de travail), des indemnités journalières seront versées (indemnités représentant le montant de la perte d'exploitation) à l'entreprise.


Dans les deux cas (capital ou rente), le bénéficiaire de ces versements est l'entreprise souscriptrice.

NB : avant de signer un contrat de garantie homme-clé, les hommes-clé concernés devront remplir un questionnaire santé ou un examen médical.

Combien coûte une assurance Homme-clé ?

Le montant de la cotisation à l'assurance homme-clé va dépendre du montant à assurer. Ce dernier correspond à l'estimation de la perte d'exploitation qui serait due à la disparation, l'absence ou la capacité de l'homme-clé.
La cotisation pour une garantie comme-clé varie. Les assureurs étudient les contrats au cas par cas. Généralement, les cotisations dépendent du capital à assurer, l'âge, le sexe et les comportements à risque (ex. fumeur, pratique d'activités dangereuses) de l'homme-clé.
Le contrat est tacitement reconduit, et peut être réactualisé chaque année (par exemple augmenter ou réduire le capital assuré).

Les garanties fiscales de l'assurance homme-clé.

Lorsque l'entreprise perçoit un capital, suite au décès ou l'invalidité de l'homme-clé pour compenser la perte d'exploitation. Les primes perçues par l'entreprise sont déductibles du résultat imposable.

Les cotisations que verse l'entreprise pour bénéficier de la garantie homme-clé sont déductibles des résultats imposables d'après l'art.39 du Code Général des Impôts.

Auprès de qui souscrire une assurance Homme-clé ?

Vous avez la possibilité de souscrire auprès des compagnies d'assurances telles que GAN, ou chez des courtiers en assurance.

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