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Ayant-Droit

Les ayants-droits sont les personnes qui peuvent bénéficier d'une assurance souscrite par le signataire du contrat. On peut aussi voir écrit "ayant droit".


Les garanties dont les ayants-droits profitent dépendent à la fois:

  • des conditions de l'assurance (prise en charge, risque garantie, franchises etc...),
  • du type de contrat,
  • des conditions d'exécution du contrat (terme du contrat d'assurance vie, accident ou maladie d'un enfant ou d'un conjoint etc.).

Les ayants-droits en mutuelle

Ce sont toutes les personnes rattachées au contrat d'assurance santé complémentaire du bénéficiaire principal.

Les ayants-droits en assurance vie

Ce sont les personnes désignées sur le contrat d'assurance, comme étant bénéficiaire du capital épargné au terme du contrat: un proche (conjoint, parent, enfant) ou toute autre personne nommément désignée.

Les ayant-droit en assurance invalidité-décès

Tout dépend de la résolution du contrat:

  • si l'assuré principal est en invalidité, il percevra les indemnités prévues par le contrat,
  • si l'assuré principal décède, ses ayants-droits (conjoint / enfant...) recevront l'indemnité prévue suivant les conditions du contrat.

Le mot du comparateur d'assurance

Bien entendu, les exemples d'ayants-droits ne se limitent pas aux deux exemples ci-dessus. Retenez que si vous une famille, des proches, étudiez systématiquement en détail le chapitre "ayant-droit" avec votre assureur, afin qu'il vous oriente sur les meilleures options possibles. Dans le cas d'une mutuelle par exemple, il sera plus avantageux de rattacher les enfants à la mutuelle de l'un des deux parents, si le père ou la mère a une mutuelle d'entreprise plus favorable par exemple.

Actualité guide
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