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Les conditions: une clause de non assurance tacite!

Sur le comparateur d'assurance KelAssur vous accédez en ligne aux conditions des contrats comparés, depuis votre comparatif. Pourquoi est-ce si important?

Très simple: le non respect des conditions de l'assurance, c'est quasi une "clause de non-assurance tacite"...! Explications.

Que sont les conditions d'une assurance?

Les conditions d'un contrat d'assurance définissent 3 choses.

  • Quoi:
    Ce qui est pris en charge par le contrat:
    • l'objet du contrat d'assurance, d'une part: vous, un bien dont vous êtes propriétaire ou dont vous avez l'usage (auto, moto, habitation etc.), 
    • les risques pour lequel l'objet du contrat d'assurance est couvert, d'autre part: dépenses liées à la maladie dans le cadre d'une mutuelle, dégâts causés à des tiers en responsabilité civile, frais de votre véhicule endommagé pour une assurance auto ou une mutuelle moto, etc.
  • Combien:
    • le montant de cotisation et les règles de paiement de l'échéance d'assurance
    • les franchises éventuelles prévues pour certaines garanties de l'assurance (qui ne sont pas toujours en euros),
    • le montant des remboursements pour chaque garantie, en cas de sinistre. Attention à la valeur vénale que l'assurance prend en compte avant de vous rembourser.
  • Comment:
    C'est ce "comment" qui est très important.
    • Ce sont les conditions que l'assureur impose dans son contrat, pour que la prise en charge d'un sinistre puisse jouer.
    D'où la notion de "clause de non-assurance tacite" utilisée par votre comparateur d'assurance KelAssur...!
    Car en effet, si vous ne respectez pas les conditions imposées, votre assurance est en droit de refuser la prise en charge d'un sinistre!

Non respect des conditions vaut non prise en charge par l'assurance

Quelques exemples vous aideront à le comprendre. Au travers des conditions de prise en charge, l'assurance détermine aussi ce qu'on appelle les limites de prise en charge, et les exclusions de garanties, et toutes les situations où il ne rembourse rien.

Clause d'inhabitation en assurance habitation

Si votre logement reste inoccupé au-delà d'une durée fixée dans les conditions du contrat d'assurance habitation, votre assureur ne vous dédommage pas en cas de vol, d'incendie, de tempête, d'inondation... Ce sont les limites de prise en charge définies par la clause d'inhabitation.

Assurance auto au kilomètre

Pour payer moins cher leur assurance auto, certains assurés souscrivent des contrats d'assurance auto au km (dits aussi "pay as you drive"). S'ils dépassent le nombre de kilomètres défini dans les conditions du contrat, leur véhicule n'est plus assurés. Le conducteur peut rester assuré pour sa responsabilité civile.

Le mot du comparateur d'assurance KelAssur

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