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La responsabilité civile et les assurances

KelAssur, portail de la comparaison d'assurance, vous propose de vous assurer que vos connaissances sur la responsabilité civile et vos limites de responsabilité, sont à jour.

Assurer sa responsabilité civile: auto, moto, habitation, école, ski etc.

À quoi sert la garantie RC?

La Responsabilité Civile (ou RC) est une garantie bien spécifique, que l'on peut trouver dans pratiquement tous les domaines de l'assurance. Elle permet de prendre en charge les dommages causés à une tierce personne, et qui relèvent de votre responsabilité. Mais pas nécessairement de votre fait: c'est là que cette garantie est précieuse, et qu'il faut comprendre son importance.

Votre responsabilité: pas que de vous, mais que pour vous!

En effet, si votre responsabilité ne dépend pas que de vous, elle n'engage que vous. Par exemple si vos enfants causent un accident. Car ce qui relève de votre responsabilité n'est pas limité à vos seuls actes en tant que personne. Elle s'étend à tout ce qui est sous votre responsabilité, ou dont vous avez la jouissance: maison, animaux enfants, voiture, moto, bateau etc...

Sans dire que vous êtes responsable de quelqu'un qui se jetterait sous votre voiture, bien des circonstances peuvent engager votre responsabilité à vous. Et encore: le "quelqu'un qui se jette sous vos roues" pourraient vous causer bien des ennuis, avec la priorité accordée aux piétons pour leur assurer plus de sécurité.

La responsabilité de chacun pourrait se définir par les limites de sa responsabilité: dans quelle circonstance vous n'êtes plus responsable d'un tort causé à autrui.

Les limites de votre responsabilité

C'est bien le problème: les limites de responsabilité sont dures à définir. Votre responsabilité n'est pas loin d'être illimitée, tant du point de vue de la loi, que des assurances.

Un exemple: si un voleur armé pénètre dans votre maison et se blesse, il peut se retourner contre vous. Sans même que vous ayez fait quoi que ce soit contre lui...! Les dossiers des assurances et des tribunaux sont pleins de situations de ce genre.

Tous ce qui engage votre responsabilité, même sans vous

Sans aller jusqu'à cet extrême, voici une liste de circonstances (non exhaustive), de situations engageant votre responsabilité civile, et les domaines de l'assurance qui pourront vous protéger.

À la maison: l'assurance habitation

Hormis le cas du voleur évoqué plus haut, vous êtes toujours engagé si quelqu'un se blesse dans votre domicile, dans votre jardin, votre piscine, votre serre, votre plomberie... Et même sur le trottoir devant votre immeuble ou votre maison!
Entre les endroits et les personnes, mieux savoir ce qui vous attend, et souscrire une assurance habitation avec une bonne responsabilité civile. Attention, vos proches ne sont pas couverts.

Les enfants: assurance habitation, assurance scolaire et assurance sport

Eh oui. Vos charmantes têtes blondes sont sous votre responsabilité. Donc, ce qu'ils font est aussi sous votre responsabilité. Ils déchirent le vêtement d'un petit copain, cassent le bras d'un autre enfant au club de judo avec une prise malheureuse, ou arrachent les pétunias de la voisine. Tout ceci engage votre responsabilité à vous. Même si vous n'étiez pas là.

La responsabilité de votre assurance habitation peut agir pour vos enfants, mais elle ne couvre pas toutes les situations. Faites le tour de toutes les assurances, car certains enfants ont une "activité débordante":  l'assurance ski, l'assurance de l'école... Éventuellement, voyez avec les assureurs: certaines compagnies proposent des assurances tout spécialement étudiées pour les enfants. l'assurance associée à une licence sportive, l'assurance vélo, etc.

Sur les routes: assurance auto, assurance moto

L'assurance auto RC et l'assurance moto RC sont toutes les deux obligatoires. Il s'agit des contrats d'assurance dits Tiers-RC. Vous pouvez bien entendu opter pour d'autres options, suivants vos besoins: garantie conducteur, valeur de remboursement, assistance 0 km, dommages-collision etc... Différentes formules d'assurance auto et mutuelle moto existent.

Au ski ou au sport: les assurances des licences, l'assistance...

Si vous ou vos enfant pratiquez un sport ou une activité sportive occasionnelle, il peut y avoir des accidents avec autrui: collision, chute, matériels abîmés... Vérifiez le champ d'application et les limites de garanties de toutes vos assurances (habitation, scolaire ...), ainsi que la garantie Responsabilité civile généralement incluse dans les licences de sport, comme la carte neige par exemple. Il existe des formules d'assurance "multi-sports".

Vacances: en France ou à l'étranger, les assurances temporaires

C'est bien connu: les vacances, c'est oublier les soucis, et que de la détente. Sauf que... la réalité est là, et ne colle pas toujours aux bons plans qu'on s'est imaginés!

Par exemple, si vous partez à l'étranger avec votre voiture, vérifiez bien dans quels pays votre assurance auto est valable. Pareil pour un long périple en moto.

Une assurance habitation temporaire peut être également utile si vous louez la maison d'un particulier, ou que vous pratiquez l'échange de maison: en tant qu'occupant de la maison, votre responsabilité civile peut être engagée. Notamment si vous avez emmené votre toutou.

Animaux: assurance chien et chat et autres assurances

Pour finir, les animaux:  de Médor le chien à Félix le chat, en passant par Polly le poney ou Saturnin le canard, vos animaux peuvent certes tomber malades, mais ils peuvent aussi occasionner des dégâts et même des dommages corporels graves. Morsure, griffure et coup de sabot, ça peut faire très mal!

Votre assurance habitation peut couvrir ce risque, si l'incident survient à votre domicile, mais pas au-dehors. Des assurances animaux de tout poil et plumes existent, en plus de l'assurance chien-chat. Vérifiez bien l'existence d'une clause responsabilité civile pour vos animaux domestiques, ou faites-la ajouter par l'assureur spécialiste d'assurance animaux.

Le mot du comparateur KelAssur

Pour bien comprendre la responsabilité civile telle que définie par l'état, consultez cet article qui définit la responsabilité civile.

Une bonne assurance avec une bonne garantie responsabilité civile ne va pas sans une bonne assistance juridique. Car il peut être nécessaire de vous défendre, et la responsabilité civile ne couvre pas les frais juridiques (avocat, conseil juridique...).

Vous aussi pouvez être "la victime" de quelqu'un d'autre: sa responsabilité civile jouera, mais à condition que cette personne ait souscrit l'assurance adéquate. Tout le monde n'a pas forcément souscrit d'assurance, même obligatoire! Souscrire une assurance GAV personnelle, ainsi qu'une garantie conducteur, permettra de palier au défaut d'assurance du tiers, surtout s'il n'est pas solvable (pas de revenu, pas de patrimoine à saisir...). Sans oublier une bonne mutuelle, pour les frais de santé liés à un accident corporel.

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